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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGS TRANSPORTS
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TRANS SYSTEME PALETTE TSP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS SYSTEME PALETTE TSP
DGS TRANSPORTS, SAS, SOGARIS 174

Numéro de dépôt :
3850557
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2021
TRANS SYSTEME PALETTE TSP de DGS TRANSPORTS

Présentation de la marque TRANS SYSTEME PALETTE TSP

Déposée par voie électronique le 2 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DGS TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANS SYSTEME PALETTE TSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DGS TRANSPORTS domicilié(e) - 94564 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 233 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGS TRANSPORTS, SOGARIS 174 domicilié(e) - 94564 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque TRANS SYSTEME PALETTE TSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS SYSTEME PALETTE TSP est expirée depuis le 2 août 2021.

DGS TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : TSE TRANS SYSTEME ETOILE , DGS OneClick , DGS TRANSPORTS


DGS TRANSPORTS, SAS, SOGARIS 174 - 94564 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 328233176


DGS TRANSPORTS, SOGARIS 174 - 94564 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.